CLOS DE LA BONNETERIE
Présentation de la marque CLOS DE LA BONNETERIE
Déposée le 13 janvier 1999 par GAEC ALBERT et REGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA BONNETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE LA BONNETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA BONNETERIE est expirée depuis le 13 janvier 2009.
GAEC ALBERT et REGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09